Convention nationale des Verts « Sécurité, Justice et Société », le 21 janvier à Paris

Cette Convention nationale des Verts « Sécurité, Justice et Société »

est organisée par la commission justice des Verts La commission Justice a souhaité de longue date réaliser une convention "Sécurité, justice et société", journée d’échange avec membres des Verts et partenaires syndicaux, communauté scientifique, associations...

Les débats s’articuleront autour de 4 axes :

 La phase enquête
 Elus, société civile et sécurité
 La sanction pénale
 La mise en oeuvre des mesures et sanctions pénales

Programme

9h00
 Accueil des participants

Matinée : sous la présidence d’Alima Boumédienne-Thierry, sénatrice de Paris. Introduction

9h30
 Introduction de la journée par Noël Mamère, député maire de Bègles.

1ère séquence : « La phase d’enquête : police, avocat, Parquet, instruction »

9h45 - 10h00
 Introduction de Nicole Prévost-Bobillot, avocate, membre du Syndicat des avocats de France.

 10h00 - 10h15 : Interventions de Serge Rabineau, secrétaire du Syndicat Sud-Intérieur et de Christophe Raphel.

 10h15 - 11h30 : Débat avec la salle. Elus, société civile et sécurité

2ème séquence : « Elus, société civile et sécurité »

11h30 - 11h45
 Introduction par Véronique Dubarry, Conseillère de Paris ( 10ème) en charge des questions de sécurité au Groupe Vert des conseillers de Paris

11h45 - 12h30
 Débat avec la salle.

 Pause : 12h30 - 13h45 (déjeuner)

Après-midi : sous la présidence de Mylène Stambouli, adjointe au Maire de Paris et d’Henri Balmain, magistrat, animateur de la commission « Justice » des verts.

3ème séquence : « La sanction pénale »

14h - 14h15
 Introduction d’Eric Alt, vice-président du Tribunal de grande instance de Paris, vice-président du Syndicat de la Magistrature (SM).

14h15 - 14h30
 Interventions de Dominique Noguères, vice-présidente de Ligue des Droits de l’Homme

14h15 - 14h30
 Interventions de Francine Comte, commission « féminisme » des Verts sur sanctions pénales et violences faites au femmes.

14h30 - 15h15
 Débat avec la salle. La mise en oeuvre des mesures et sanctions pénales

4ème séquence : « La mise en oeuvre des mesures et sanctions pénales »

15h15-15h30
 Introduction de Pierre V. Tournier, directeur de recherches au CNRS, animateur du Club « Dès Maintenant en Europe ».

15h30-15h45
 Interventions Gabriel Mouesca, président de l’Observatoire international des prisons (OIP) et André Said André Remli, vice-président de l’Association Ban Public.

15h45 - 16h30
 Débat avec la salle.Conclusions

16h30 - 16h45
 Conclusions de Cécile Duflot, porte-parole des Verts.

Convention Justice des Verts

« Sécurité, justice et société » Samedi 21 janvier 2006,

horaire : 9h30 - 17h00.

lieu : Assemblée Nationale.

126, rue de l’Université, VIIe, salle 62-42, 2ème sous-sol - couloir des salles de commissions, métro Invalides.

 Inscription obligatoire par courriel : nmamere@assemblee-nationale.fr

(dans la limite des places disponibles)

Pièce d’identité exigée à l’accueil